PAYO PROVENCE - Permis de construire et DP

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504052325 Société civile immobilière Créée le 25/04/2008

Présentation détaillée de PAYO PROVENCE

PAYO PROVENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septèmes-les-Vallons.

Profil et organisation

PAYO PROVENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13240 à Septèmes-les-Vallons.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
PAYO PROVENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/04/2008

Siège social

Permis de construire et DP de PAYO PROVENCE

Activité d’urbanisme de PAYO PROVENCE

PAYO PROVENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2017 - 04/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAYO PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/07/2017 - 04/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAYO PROVENCE

1 autorisation sur la période 04/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Septèmes-les-Vallons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAYO PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PAYO PROVENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PAYO PROVENCE

Sources des informations sur PAYO PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAYO PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAYO PROVENCE ?
PAYO PROVENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAYO PROVENCE ?
Le profil de PAYO PROVENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAYO PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAYO PROVENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAYO PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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