PATTE A PATTE - Permis de construire et DP

Active
978181790 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 25/07/2023

Infos clés

Secteur

Éducation

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de PATTE A PATTE

PATTE A PATTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonlieu-sur-Roubion.

Profil et organisation

PATTE A PATTE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26160 à Bonlieu-sur-Roubion.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PATTE A PATTE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Date de création
25/07/2023
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de PATTE A PATTE

Activité d’urbanisme de PATTE A PATTE

PATTE A PATTE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/07/2024 - 21/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PATTE A PATTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/07/2024 - 21/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PATTE A PATTE

1 autorisation sur la période 21/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bonlieu-sur-Roubion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATTE A PATTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
505 Chemin Des Contracts, Bonlieu-sur-Roubion (26160) DP Locaux ZK72 4 004 m² 19 m² 2024/07/21

Répartition géographique des autorisations de PATTE A PATTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PATTE A PATTE

Sources des informations sur PATTE A PATTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PATTE A PATTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATTE A PATTE ?
PATTE A PATTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATTE A PATTE ?
Le profil de PATTE A PATTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATTE A PATTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATTE A PATTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATTE A PATTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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