2,98 M
autorisations d'urbanisme
Diffusion partielle : Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Francheville.
PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à Oullins-Pierre-Bénite.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS compte 5 autorisations recensées sur la période 10/03/2016 - 07/06/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/03/2016 - 07/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Francheville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRIMOINE & INVESTISSEMENTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Chemin Du Gareizin, Francheville (69340) | PC Logement | BV53 | 2 084 m² | 471 m² | 2017/05/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
