Présentation détaillée de PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévoux.
Profil et organisation
PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69570 à Dardilly.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Permis de construire et DP de PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
Activité d’urbanisme de PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/05/2026 - 22/05/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/05/2026 - 22/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
1 autorisation sur la période 22/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Trévoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES ?
PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES ?
Le profil de PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PATRICK MERCIER DEVELOPPEMENT ET PARTICIPATIONS IMMOBILIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.