2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.71A - Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche
Siège
Permis de construire et DP
2
PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Valery-en-Caux.
PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76460 à Saint-Valery-en-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY compte 2 autorisations recensées sur la période 19/11/2015 - 05/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/11/2015 - 05/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Valery-en-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATISSERIE PASQUIER SAINT VALERY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Moulin A Vent, Saint-Valery-en-Caux (76460) | PC Locaux | ZS138, ZS139 | 74 222 m² | 273 m² | 2023/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Clermont, Saint-Valery-en-Caux (76460) | PC Locaux | ZS123, ZS122 | 74 178 m² | 334 m² | 2015/11/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
