2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
PARC EOLIEN DU VALBIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourguignons.
PARC EOLIEN DU VALBIN est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PARC EOLIEN DU VALBIN compte 3 autorisations recensées sur la période 16/11/2013 - 04/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PARC EOLIEN DU VALBIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/11/2013 - 04/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bourguignons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC EOLIEN DU VALBIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Longues Raies, Bourguignons (10110) | PC Locaux | ZC11 | 84 720 m² | 24 m² | 2016/07/04 |
| Valbin, Bourguignons (10110) | PC Locaux | ZB24 | 37 510 m² | 24 m² | 2016/07/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bourguignons (10110) | PC Locaux | ZC31, ZC11 | 160 580 m² | 73 m² | 2013/11/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
