PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES - Permis de construire et DP

Active
501295307 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 25/10/2007

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES

PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fesques.

Profil et organisation

PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 62575 à BLENDECQUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
25/10/2007
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES

Activité d’urbanisme de PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES

PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2013 - 02/12/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/11/2013 - 02/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES

2 autorisations sur la période 29/11/2013 - 02/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Fesques.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L Epine De La Vieuville, Fesques (76270) PC Locaux ZC19 12 222 m² 23 m² 2013/12/02
Les Monts, Vatierville (76270) PC Locaux ZC2 141 950 m² 23 m² 2013/11/29

Répartition géographique des autorisations de PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES

Sources des informations sur PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES ?
PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES ?
Le profil de PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC EOLIEN DU VAL AUX MOINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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