PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX - Permis de construire et DP

Cessée
798294575 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 04/11/2013

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX

PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rillieux-la-Pape.

Profil et organisation

PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75017 à PARIS 17.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX

Activité d’urbanisme de PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX

PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2017 - 19/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/05/2017 - 19/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX

1 autorisation sur la période 19/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rillieux-la-Pape.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX

Sources des informations sur PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX ?
PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX ?
Le profil de PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC D'ACTIVITES DE RILLEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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