OSMOZ M. - Permis de construire et DP

Active
918221854 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 06/08/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OSMOZ M.

OSMOZ M. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

OSMOZ M. est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 31000 TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OSMOZ M.
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/08/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de OSMOZ M.

Activité d’urbanisme de OSMOZ M.

OSMOZ M. compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2022 - 18/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OSMOZ M., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/12/2022 - 18/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OSMOZ M.

2 autorisations sur la période 21/12/2022 - 18/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSMOZ M. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Du Capitaine Escudie, Toulouse (31100) DP Logement AB275 120 m² 190 m² 2023/09/18
112 Av Des Minimes, Toulouse (31100) DP Logement AB325 189 m² 265 m² 2022/12/21

Répartition géographique des autorisations de OSMOZ M.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OSMOZ M.

Sources des informations sur OSMOZ M.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OSMOZ M.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OSMOZ M. ?
OSMOZ M. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OSMOZ M. ?
Le profil de OSMOZ M. recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OSMOZ M. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OSMOZ M. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OSMOZ M. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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