2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
3
ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plougoulm.
ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 29250 à Plougoulm.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION compte 3 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 29/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/04/2013 - 29/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Plougoulm.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kernonen, Plougoulm (29250) | PC Locaux | BC63 | 17 710 m² | 166 m² | 2014/07/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
