basedespermis.fr

OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS - Permis de construire et DP

Active
301795845 Association déclarée PME Créée le 01/01/1997

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS

OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.

Profil et organisation

OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS

Activité d’urbanisme de OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS

OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS compte 5 autorisations recensées sur la période 08/12/2015 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

08/12/2015 - 14/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS

5 autorisations sur la période 08/12/2015 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Romans-sur-Isère

5 autorisations

Département représenté

Drôme (26)

5 autorisations

Demandeurs comparables à OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOLIHA DROME, SOLIDAIRES POUR L'HABITAT
SIREN 779472034
Même secteur et même département
21 autorisations 21 PC
FONDATION LA TEPPE
SIREN 779456367
Même secteur et même département
11 autorisations 10 PC 1 PD
ADAPEI DE LA DROME
SIREN 775573454
Même secteur et même département
10 autorisations 10 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 779470269
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
DIACONAT PROTESTANT DROME-ARDECHE
SIREN 779469691
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
OGEC LYCEES ET INSTITUT MONTPLAISIR
SIREN 779470624
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC

Sources des informations sur OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS ?
OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS ?
Le profil de OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ST MAURICE NOTRE DAME DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides