2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rambert-d'Albon.
OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26140 à Saint-Rambert-d'Albon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS compte 3 autorisations recensées sur la période 12/08/2015 - 08/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/08/2015 - 08/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rambert-d'Albon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST FRANCOIS LES GOELANDS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise, Saint-Rambert-d'Albon (26140) | PC Locaux | C27 | 1 765 m² | 60 m² | 2015/08/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
