2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC NOTRE DAME ST JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mer.
OGEC NOTRE DAME ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 41500 à Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC NOTRE DAME ST JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2015 - 13/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME ST JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/06/2015 - 13/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME ST JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue Du Marechal Maunour, Mer (41500) | DP Locaux | AR1037, AR274 | 5 622 m² | 19 m² | 2025/05/13 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Av Maunoury, Mer (41500) | PC Locaux | AR1339, AR254 | 6 049 m² | 323 m² | 2015/06/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
