OGEC NOTRE DAME DE FRANCE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 85.31Z Enseignement secondaire général
Siège
Paris (75)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME DE FRANCE
OGEC NOTRE DAME DE FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
Profil et organisation
OGEC NOTRE DAME DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 75013 PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC NOTRE DAME DE FRANCE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DE FRANCE
Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME DE FRANCE
OGEC NOTRE DAME DE FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2015 - 29/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME DE FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DE FRANCE
2 autorisations sur la période 13/05/2015 - 29/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 63 Rue De La Sante, Paris (75000) | PC Locaux | EJ1 | 10 987 m² | 107 m² | 2021/09/29 |
| 63 Rue De La Sante, Paris (75000) | DP Locaux | EJ1 | 10 987 m² | 6 m² | 2015/05/13 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME DE FRANCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME DE FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME DE FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.