2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC NDC - SAINT YVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.
OGEC NDC - SAINT YVES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC NDC - SAINT YVES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/02/2022 - 25/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NDC - SAINT YVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/02/2022 - 25/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NDC - SAINT YVES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Place Jacquemart, Romans-sur-Isère (26100) | PC Locaux | BK1060, BK1061 | 4 375 m² | 210 m² | 2023/01/25 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Etienne Dolet, Romans-sur-Isère (26100) | PC Locaux | BO152, BO48 | 24 457 m² | 1 061 m² | 2022/02/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
