OGEC NDC - SAINT YVES - Permis de construire et DP

Active
779445055 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC NDC - SAINT YVES

OGEC NDC - SAINT YVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.

Profil et organisation

OGEC NDC - SAINT YVES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26100 à ROMANS-SUR-ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC NDC - SAINT YVES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC NDC - SAINT YVES

Activité d’urbanisme de OGEC NDC - SAINT YVES

OGEC NDC - SAINT YVES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/02/2022 - 25/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NDC - SAINT YVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/02/2022 - 25/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC NDC - SAINT YVES

2 autorisations sur la période 08/02/2022 - 25/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NDC - SAINT YVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Place Jacquemart, Romans-sur-Isère (26100) PC Locaux BK1060, BK1061 4 375 m² 210 m² 2023/01/25
41 Rue Etienne Dolet, Romans-sur-Isère (26100) PC Locaux BO152, BO48 24 457 m² 1 061 m² 2022/02/08

Répartition géographique des autorisations de OGEC NDC - SAINT YVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC NDC - SAINT YVES

Sources des informations sur OGEC NDC - SAINT YVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC NDC - SAINT YVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NDC - SAINT YVES ?
OGEC NDC - SAINT YVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NDC - SAINT YVES ?
Le profil de OGEC NDC - SAINT YVES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NDC - SAINT YVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NDC - SAINT YVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NDC - SAINT YVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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