OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE - Permis de construire et DP

Active
783342405 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE

OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nancy.

Profil et organisation

OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54000 à NANCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE

Activité d’urbanisme de OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE

OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/09/2022 - 27/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/09/2022 - 27/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE

2 autorisations sur la période 26/09/2022 - 27/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Nancy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Place Monseigneur Ruch, Nancy (54100) DP Locaux BD246, BD375 2 000 m² 6 m² 2022/12/27
11 Rue Du Manege, Nancy (54100) DP Locaux BD200, BD202 4 085 m² 7 m² 2022/09/26

Répartition géographique des autorisations de OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE

Sources des informations sur OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE ?
OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE ?
Le profil de OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC INSTITUT ST DOMINIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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