2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC ECOLE JEANNE D'ARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-d'Oléron.
OGEC ECOLE JEANNE D'ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17310 à Saint-Pierre-d'Oléron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLE JEANNE D'ARC compte 3 autorisations recensées sur la période 04/11/2016 - 28/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE JEANNE D'ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/11/2016 - 28/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-d'Oléron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE JEANNE D'ARC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Canton De La Rembertiere, Saint-Pierre-d'Oléron (17310) | DP Locaux | AH969, AH975 | 235 m² | 133 m² | 2016/11/04 |
| 29 Rue Pierre Loti, Saint-Pierre-d'Oléron (17310) | DP Locaux | AH548, AH549 | 72 m² | 72 m² | 2016/11/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
