2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
18
OGEC DES ECOLES CATHOLIQUES DE DINARD est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Dinard.
OGEC DES ECOLES CATHOLIQUES DE DINARD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35780 à La Richardais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DES ECOLES CATHOLIQUES DE DINARD compte 18 autorisations recensées sur la période 17/01/2013 - 14/09/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DES ECOLES CATHOLIQUES DE DINARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
18 autorisations sur la période 17/01/2013 - 14/09/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Dinard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DES ECOLES CATHOLIQUES DE DINARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement Les Jardins Du Feuil, Melesse (35520) | PC Logement | AH103P | — | 111 m² | 2015/12/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 3 départements - 2 régions
Dinard
14 autorisations
Agneaux
1 autorisation
La Richardais
1 autorisation
Melesse
1 autorisation
Saint-Brieuc
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
