ODE - Permis de construire et DP

Cessée
807712229 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 12/11/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ODE

ODE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soustons.

Profil et organisation

ODE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 64100 à BAYONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ODE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
12/11/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ODE

Activité d’urbanisme de ODE

ODE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2014 - 21/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ODE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2014 - 21/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ODE

2 autorisations sur la période 19/02/2014 - 21/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Soustons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ODE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Cramat, Soustons (40140) PC Logement BW893 5 106 m² 1 141 m² 2014/03/21
Lieu-Dit Cramat, Soustons (40140) PC Logement BW644 3 112 m² 1 141 m² 2014/02/19

Répartition géographique des autorisations de ODE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ODE

Sources des informations sur ODE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ODE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ODE ?
ODE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ODE ?
Le profil de ODE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ODE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ODE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ODE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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