OCL - Permis de construire et DP

Active
920419231 Société d'exercice libéral par action simplifiée PME Créée le 11/10/2022

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 69.10Z - Activités juridiques

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OCL

OCL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtillon-sur-Seine.

Profil et organisation

OCL est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral par action simplifiée, avec un siège déclaré 21400 à Châtillon-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OCL
SIREN
Forme juridique
Société d'exercice libéral par action simplifiée
Activité principale
NAF 69.10Z - Activités juridiques
SIRET du siège
Date de création
11/10/2022
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OCL

Activité d’urbanisme de OCL

OCL compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2024 - 17/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2024 - 17/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OCL

1 autorisation sur la période 17/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Châtillon-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OCL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OCL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OCL

Sources des informations sur OCL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OCL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OCL ?
OCL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OCL ?
Le profil de OCL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OCL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OCL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OCL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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