Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Et Avenu Maréchal Foch, Nice (06000) | PD | LB287 | 529 m² | 2014/08/12 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nice.
MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 06000 à Nice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II compte 1 autorisation recensée sur la période 12/08/2014 - 12/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MUTUELLES DU SOLEIL LIVRE II, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nice.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Et Avenu Maréchal Foch, Nice (06000) | PD | LB287 | 529 m² | 2014/08/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.