2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
3
MOUZON ENERGIES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sommerécourt.
MOUZON ENERGIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 52150 à Vaudrecourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOUZON ENERGIES compte 3 autorisations recensées sur la période 18/08/2017 - 10/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOUZON ENERGIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/08/2017 - 10/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Sommerécourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOUZON ENERGIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Dit De La Combe Voiriot Combe Voiriot, Sommerécourt (52150) | PC Locaux | ZB15, ZB16 | 34 660 m² | 1 014 m² | 2018/06/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
