2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
MOULIN D'OZON est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Fontbellon.
MOULIN D'OZON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07200 à Saint-Étienne-de-Fontbellon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOULIN D'OZON compte 7 autorisations recensées sur la période 13/08/2020 - 13/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN D'OZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 13/08/2020 - 13/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Fontbellon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN D'OZON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 175 Route De Gaude, Saint-Étienne-de-Fontbellon (07200) | DP Locaux | 0C1843 | 1 315 m² | 190 m² | 2021/01/13 |
| 175 Route De Gaude, Saint-Étienne-de-Fontbellon (07200) | DP Locaux | 0C1843, 0C1842 | 2 520 m² | 294 m² | 2021/01/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
