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MORSE - Permis de construire et DP

Active
817920762 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 19/01/2016

Infos clés

Secteur

Marchands de biens

Activité - Code NAF

NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers

Siège

Seine-Maritime (76)

Permis de construire et DP

13

Présentation détaillée de MORSE

MORSE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Le Mesnil-Esnard.

Profil et organisation

MORSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76240 à Bonsecours.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MORSE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MORSE

Activité d’urbanisme de MORSE

MORSE compte 13 autorisations recensées sur la période 16/09/2016 - 28/06/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MORSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

16/09/2016 - 28/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de MORSE

13 autorisations sur la période 16/09/2016 - 28/06/2022, réparties dans 7 communes, principalement au Mesnil-Esnard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2021

4 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Allee Des Charmes, Boos (76520) PC Logement AE214, AE346 — 214 m² 2021/07/05
Rue Du Mesnil, Isneauville (76230) PC Logement AH262 11 373 m² 101 m² 2021/06/10
Rue Marcel Denis, Belbeuf (76240) PC Logement AE17 1 695 m² 197 m² 2021/02/24
13 Route De Paris, Le Mesnil-Esnard (76240) PC Logement AK28, AK348 688 m² 187 m² 2021/01/15

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MORSE

7 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Mesnil-Esnard

4 autorisations

Belbeuf

2 autorisations

Boos

2 autorisations

Isneauville

2 autorisations

Bonsecours

1 autorisation

Franqueville-Saint-Pierre

1 autorisation

Quévreville-la-Poterie

1 autorisation

Département représenté

Seine-Maritime (76)

13 autorisations

Région représentée

Normandie

13 autorisations

Demandeurs comparables à MORSE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

FRANCE EUROPE IMMOBILIER
SIREN 347509739
Même département de siège
139 autorisations 49 PC 87 PA 3 PD
RJP
SIREN 478075096
Même département de siège
31 autorisations 1 PC 29 PA 1 PD
IDEAME AMENAGEUR DU TERRITOIRE
SIREN 502472111
Même département de siège
28 autorisations 2 PC 24 PA 2 PD
SAS C1
SIREN 533401519
Même département de siège
23 autorisations 20 PC 1 PA 2 PD
SOCIETE NORMANDE D'AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 821336732
Même département de siège
22 autorisations 17 PC 5 PA
MONCEAU EXPLOITATION
SIREN 845027978
Même département de siège
20 autorisations 1 PC 19 PA

Sources des informations sur MORSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MORSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MORSE ?
MORSE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MORSE ?
Le profil de MORSE recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MORSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MORSE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MORSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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