2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
13
MORSE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Le Mesnil-Esnard.
MORSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76240 à Bonsecours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MORSE compte 13 autorisations recensées sur la période 16/09/2016 - 28/06/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MORSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 16/09/2016 - 28/06/2022, réparties dans 7 communes, principalement au Mesnil-Esnard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Rue Pasteur, Belbeuf (76240) | PC Logement | AD192 | 1 256 m² | 165 m² | 2018/12/06 |
| 5 Route De Rouen, Quévreville-la-Poterie (76520) | PC Logement | B297, B298 | 2 104 m² | 218 m² | 2018/04/26 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Leon Lebourgeois, Bonsecours (76240) | PC Logement | AK108 | 1 437 m² | 175 m² | 2016/09/16 |
1 à 3 sur 3 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Le Mesnil-Esnard
4 autorisations
Belbeuf
2 autorisations
Boos
2 autorisations
Isneauville
2 autorisations
Bonsecours
1 autorisation
Franqueville-Saint-Pierre
1 autorisation
Quévreville-la-Poterie
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
