2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
MONNET SEVE SA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Outriaz.
MONNET SEVE SA est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 01430 à Outriaz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MONNET SEVE SA compte 4 autorisations recensées sur la période 18/07/2015 - 21/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MONNET SEVE SA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/07/2015 - 21/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Outriaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONNET SEVE SA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gare Quartier De La Scierie, Outriaz (01430) | PC Locaux | ZA140, ZA102 | 81 184 m² | 1 978 m² | 2015/07/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
