MODUL'O 3 - Permis de construire et DP

Active
929502615 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 30/05/2024

Infos clés

Présentation détaillée de MODUL'O 3

MODUL'O 3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-du-Rouvray.

Profil et organisation

MODUL'O 3 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75018 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MODUL'O 3
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
30/05/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de MODUL'O 3

Activité d’urbanisme de MODUL'O 3

MODUL'O 3 compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2025 - 19/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MODUL'O 3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/12/2025 - 19/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MODUL'O 3

1 autorisation sur la période 19/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-du-Rouvray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MODUL'O 3 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De La Chenaie, Saint-Étienne-du-Rouvray (76800) PC Locaux BR181 4 448 m² 765 m² 2025/12/19

Répartition géographique des autorisations de MODUL'O 3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MODUL'O 3

Sources des informations sur MODUL'O 3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MODUL'O 3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MODUL'O 3 ?
MODUL'O 3 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MODUL'O 3 ?
Le profil de MODUL'O 3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MODUL'O 3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MODUL'O 3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MODUL'O 3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides