ML 14 - Permis de construire et DP

Active
904295888 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 16/09/2021

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ML 14

ML 14 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barran.

Profil et organisation

ML 14 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 32270 à L'Isle-Arné.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ML 14
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/09/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ML 14

Activité d’urbanisme de ML 14

ML 14 compte 1 autorisation recensée sur la période 02/02/2022 - 02/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ML 14, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/02/2022 - 02/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ML 14

1 autorisation sur la période 02/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Barran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ML 14 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ML 14

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ML 14

Sources des informations sur ML 14

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ML 14

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ML 14 ?
ML 14 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ML 14 ?
Le profil de ML 14 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ML 14 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ML 14 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ML 14 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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