MASSAS - Permis de construire et DP

Active
390053304 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1993

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MASSAS

MASSAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Manciet.

Profil et organisation

MASSAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 32370 à Manciet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MASSAS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MASSAS

Activité d’urbanisme de MASSAS

MASSAS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/02/2023 - 02/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MASSAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/02/2023 - 02/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MASSAS

1 autorisation sur la période 02/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Manciet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MASSAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MASSAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MASSAS

Sources des informations sur MASSAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MASSAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MASSAS ?
MASSAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MASSAS ?
Le profil de MASSAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MASSAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MASSAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MASSAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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