MAS GRANIER - Permis de construire et DP

Active
799169370 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MAS GRANIER

MAS GRANIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cassagnoles.

Profil et organisation

MAS GRANIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 30350 à Maruéjols-lès-Gardon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAS GRANIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de MAS GRANIER

Activité d’urbanisme de MAS GRANIER

MAS GRANIER compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2016 - 12/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAS GRANIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2016 - 12/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAS GRANIER

1 autorisation sur la période 12/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Cassagnoles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAS GRANIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
80 Chemin Mas Arenta, Cassagnoles (30350) PC Locaux C438 3 872 m² 160 m² 2016/02/12

Répartition géographique des autorisations de MAS GRANIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAS GRANIER

Sources des informations sur MAS GRANIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAS GRANIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAS GRANIER ?
MAS GRANIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAS GRANIER ?
Le profil de MAS GRANIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAS GRANIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAS GRANIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAS GRANIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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