MAS DU MOULIN - Permis de construire et DP

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339093353 Société civile d'exploitation agricole Créée le 10/09/1976

Présentation détaillée de MAS DU MOULIN

MAS DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Crau.

Profil et organisation

MAS DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13310 à SAINT MARTIN DE CRAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAS DU MOULIN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
10/09/1976
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAS DU MOULIN

Activité d’urbanisme de MAS DU MOULIN

MAS DU MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2020 - 01/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAS DU MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2020 - 01/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAS DU MOULIN

2 autorisations sur la période 07/02/2020 - 01/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Crau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAS DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Carougnade La Carougnade, Saint-Martin-de-Crau (13310) PC Locaux B5497, B5506 72 743 m² 12 000 m² 2021/10/01
La Carougnade, Saint-Martin-de-Crau (13310) PC Locaux B5497 56 970 m² 766 m² 2020/02/07

Répartition géographique des autorisations de MAS DU MOULIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MAS DU MOULIN

Sources des informations sur MAS DU MOULIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAS DU MOULIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAS DU MOULIN ?
MAS DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAS DU MOULIN ?
Le profil de MAS DU MOULIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAS DU MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAS DU MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAS DU MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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