Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Marsal, Bressols (82710) | PA | ZT23 | 20 410 m² | 2017/03/24 |
MARSAL DEVELOPPEMENT - Permis d'aménager
Cessée
837972470
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 25/01/2018
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MARSAL DEVELOPPEMENT
MARSAL DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressols.
Profil et organisation
MARSAL DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06100 à Nice.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MARSAL DEVELOPPEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/01/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de MARSAL DEVELOPPEMENT
Activité d’urbanisme de MARSAL DEVELOPPEMENT
MARSAL DEVELOPPEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2017 - 24/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MARSAL DEVELOPPEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/03/2017 - 24/03/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MARSAL DEVELOPPEMENT
1 autorisation sur la période 24/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bressols.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MARSAL DEVELOPPEMENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MARSAL DEVELOPPEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PAOLO
SIREN 413892308
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
FONCIERE PACO
SIREN 500763206
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI DE LA DIGUE
SIREN 332248814
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI DU CDC
SIREN 442357372
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GROUP AGRICOLE LE PETIT CAMPEDIEU
SIREN 782622708
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI VALENTINE VALLEE VERTE
SIREN 799162573
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur MARSAL DEVELOPPEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MARSAL DEVELOPPEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MARSAL DEVELOPPEMENT ?
MARSAL DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MARSAL DEVELOPPEMENT ?
Le profil de MARSAL DEVELOPPEMENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MARSAL DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MARSAL DEVELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MARSAL DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable