MAM STRAM GRAM - Permis de construire et DP

Active
905271284 Association déclarée Créée le 05/11/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MAM STRAM GRAM

MAM STRAM GRAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Mézière.

Profil et organisation

MAM STRAM GRAM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35520 à La Mézière.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAM STRAM GRAM
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
05/11/2021

Siège social

Permis de construire et DP de MAM STRAM GRAM

Activité d’urbanisme de MAM STRAM GRAM

MAM STRAM GRAM compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2021 - 16/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAM STRAM GRAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/12/2021 - 16/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAM STRAM GRAM

1 autorisation sur la période 16/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Mézière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAM STRAM GRAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MAM STRAM GRAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAM STRAM GRAM

Sources des informations sur MAM STRAM GRAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAM STRAM GRAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAM STRAM GRAM ?
MAM STRAM GRAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAM STRAM GRAM ?
Le profil de MAM STRAM GRAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAM STRAM GRAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAM STRAM GRAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAM STRAM GRAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides