MAM ETOILE DE BONHEUR - Permis de construire et DP

Active
919141788 Association déclarée Créée le 16/06/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MAM ETOILE DE BONHEUR

MAM ETOILE DE BONHEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre.

Profil et organisation

MAM ETOILE DE BONHEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97410 à Saint-Pierre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAM ETOILE DE BONHEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
16/06/2022

Siège social

Permis de construire et DP de MAM ETOILE DE BONHEUR

Activité d’urbanisme de MAM ETOILE DE BONHEUR

MAM ETOILE DE BONHEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2023 - 16/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAM ETOILE DE BONHEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/03/2023 - 16/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAM ETOILE DE BONHEUR

1 autorisation sur la période 16/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAM ETOILE DE BONHEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de MAM ETOILE DE BONHEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MAM ETOILE DE BONHEUR

Sources des informations sur MAM ETOILE DE BONHEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAM ETOILE DE BONHEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAM ETOILE DE BONHEUR ?
MAM ETOILE DE BONHEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAM ETOILE DE BONHEUR ?
Le profil de MAM ETOILE DE BONHEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAM ETOILE DE BONHEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAM ETOILE DE BONHEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAM ETOILE DE BONHEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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