MALS - Permis de construire et DP

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889334546 Société civile immobilière Créée le 23/09/2020

Présentation détaillée de MALS

MALS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Henriville.

Profil et organisation

MALS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57730 à Macheren.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MALS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/09/2020

Siège social

Permis de construire et DP de MALS

Activité d’urbanisme de MALS

MALS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2021 - 24/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MALS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/07/2021 - 24/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MALS

1 autorisation sur la période 24/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Henriville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MALS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MALS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MALS

Sources des informations sur MALS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MALS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MALS ?
MALS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MALS ?
Le profil de MALS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MALS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MALS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MALS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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