2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
L'OUTIL EN MAIN DE RUFFIAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruffiac.
L'OUTIL EN MAIN DE RUFFIAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56140 à Ruffiac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'OUTIL EN MAIN DE RUFFIAC compte 1 autorisation recensée sur la période 08/10/2019 - 08/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'OUTIL EN MAIN DE RUFFIAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Ruffiac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'OUTIL EN MAIN DE RUFFIAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Stade, Ruffiac (56140) | PC Locaux | ZN23, ZN22 | 3 790 m² | 60 m² | 2019/10/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
