L'OUSTALET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de L'OUSTALET
L'OUSTALET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouriès.
Profil et organisation
L'OUSTALET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13890 à MOURIES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'OUSTALET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/10/1997
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de L'OUSTALET
Activité d’urbanisme de L'OUSTALET
L'OUSTALET compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2024 - 02/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'OUSTALET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de L'OUSTALET
2 autorisations sur la période 14/11/2024 - 02/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mouriès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'OUSTALET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 17, Mouriès (13890) | DP Locaux | CH10, CH11 | 59 487 m² | 16 m² | 2025/05/02 |
| Domaine De L'oustalet, Mouriès (13890) | PC Locaux | CH19, CH20 | 170 279 m² | 8 702 m² | 2024/11/14 |
Répartition géographique des autorisations de L'OUSTALET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'OUSTALET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur L'OUSTALET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.