Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cammejanes, Le Vibal (12290) | PA | C792, C798 | — | 2018/05/02 |
LOTI12 - Permis d'aménager
Active
494321003
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/02/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LOTI12
LOTI12 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vibal.
Profil et organisation
LOTI12 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12290 au Vibal.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LOTI12
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LOTI12
Activité d’urbanisme de LOTI12
LOTI12 compte 1 autorisation recensée sur la période 02/05/2018 - 02/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTI12, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/05/2018 - 02/05/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LOTI12
1 autorisation sur la période 02/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Vibal.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LOTI12
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LOTI12
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ECLISSE PROMOTION
SIREN 391584877
Même secteur et même département
26 autorisations
21 PC
3 PA
2 PD
AJM IMMOBILIER
SIREN 482339835
Même secteur et même département
21 autorisations
19 PC
1 PA
1 PD
EPONA GROUPE GGL
SIREN 849528252
Même secteur et même département
19 autorisations
1 PC
18 PA
JPSN
SIREN 521992230
Même secteur et même département
15 autorisations
15 PC
CAP SUD
SIREN 820200673
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
CONSTRUCTIONS LES GLORIETTES
SIREN 300038312
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur LOTI12
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LOTI12
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTI12 ?
LOTI12 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTI12 ?
Le profil de LOTI12 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTI12 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTI12 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTI12 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable