LOC0310 - Permis de construire et DP

Active
809200744 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 05/01/2015

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LOC0310

LOC0310 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cassagnoles.

Profil et organisation

LOC0310 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 30380 à Saint-Christol-lez-Alès.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOC0310
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/01/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LOC0310

Activité d’urbanisme de LOC0310

LOC0310 compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2015 - 03/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LOC0310, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/04/2015 - 03/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LOC0310

1 autorisation sur la période 03/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cassagnoles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LOC0310 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LOC0310

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LOC0310

Sources des informations sur LOC0310

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOC0310

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOC0310 ?
LOC0310 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOC0310 ?
Le profil de LOC0310 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOC0310 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOC0310 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOC0310 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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