LES TROIS CAPS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
842468985 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 13/09/2018

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LES TROIS CAPS

LES TROIS CAPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ramatuelle.

Profil et organisation

LES TROIS CAPS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13100 à AIX-EN-PROVENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES TROIS CAPS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/09/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES TROIS CAPS

Activité d’urbanisme de LES TROIS CAPS

LES TROIS CAPS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/03/2023 - 21/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES TROIS CAPS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/03/2023 - 21/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES TROIS CAPS

1 autorisation sur la période 21/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ramatuelle. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES TROIS CAPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Avenue Frederic Mistral, Ramatuelle (83350) PC Logement AH540, AH55 1 646 m² 492 m² 2023/04/21

Permis de démolir de LES TROIS CAPS

1 autorisation sur la période 16/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ramatuelle. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6 Avenue Frederic Mistral, Ramatuelle (83350) PD AH540, AH55 1 646 m² 2023/03/16

Répartition géographique des autorisations de LES TROIS CAPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES TROIS CAPS

Sources des informations sur LES TROIS CAPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES TROIS CAPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES TROIS CAPS ?
LES TROIS CAPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES TROIS CAPS ?
Le profil de LES TROIS CAPS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES TROIS CAPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES TROIS CAPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES TROIS CAPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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