Présentation détaillée de LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION
LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Agny.
Profil et organisation
LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62217 à Beaurains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION
Activité d’urbanisme de LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION
LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/11/2024 - 29/11/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/11/2024 - 29/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION
1 autorisation sur la période 29/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Agny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION ?
LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION ?
Le profil de LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES RESTAURANTS DU COEUR ET LES RELAIS DU COEUR DE L ARTOIS TERNOIS INSERTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.