LES MAS DU ROUGADOU - Permis de construire et DP

Active
928845080 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 14/05/2024

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES MAS DU ROUGADOU

LES MAS DU ROUGADOU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-de-Provence.

Profil et organisation

LES MAS DU ROUGADOU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 30900 à Nîmes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES MAS DU ROUGADOU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/05/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LES MAS DU ROUGADOU

Activité d’urbanisme de LES MAS DU ROUGADOU

LES MAS DU ROUGADOU compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2024 - 18/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES MAS DU ROUGADOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/12/2024 - 18/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES MAS DU ROUGADOU

1 autorisation sur la période 18/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES MAS DU ROUGADOU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Rougadou, Saint-Rémy-de-Provence (13210) PC Logement AK73P, AK75P 7 104 m² 1 278 m² 2024/12/18

Répartition géographique des autorisations de LES MAS DU ROUGADOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES MAS DU ROUGADOU

Sources des informations sur LES MAS DU ROUGADOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES MAS DU ROUGADOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES MAS DU ROUGADOU ?
LES MAS DU ROUGADOU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES MAS DU ROUGADOU ?
Le profil de LES MAS DU ROUGADOU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES MAS DU ROUGADOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES MAS DU ROUGADOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES MAS DU ROUGADOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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