2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LES ISCLES NEUVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noves.
LES ISCLES NEUVES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13550 à Noves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES ISCLES NEUVES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2022 - 30/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES ISCLES NEUVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/05/2022 - 30/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Noves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ISCLES NEUVES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1515 Ch De Peyrevert, Noves (13550) | PC Locaux | F1435 | 6 410 m² | 767 m² | 2022/05/30 |
| 1515 Ch De Peyrevert, Noves (13550) | PC Locaux | F1435 | 6 410 m² | 767 m² | 2022/05/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
