2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES HAUTS DE MONTROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nogaro.
LES HAUTS DE MONTROUGE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 32110 à Nogaro.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES HAUTS DE MONTROUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DE MONTROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 25/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nogaro.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS DE MONTROUGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 931 Departementale Les Hauts De Montrouge, Nogaro (32110) | PC Locaux | D353, D316 | 36 738 m² | 464 m² | 2013/09/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
