LES HAUTS DE MONTROUGE - Permis de construire et DP

Active
777023722 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES HAUTS DE MONTROUGE

LES HAUTS DE MONTROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nogaro.

Profil et organisation

LES HAUTS DE MONTROUGE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 32110 à NOGARO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES HAUTS DE MONTROUGE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Sigle
HDM
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES HAUTS DE MONTROUGE

Activité d’urbanisme de LES HAUTS DE MONTROUGE

LES HAUTS DE MONTROUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DE MONTROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/09/2013 - 25/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES HAUTS DE MONTROUGE

2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 25/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nogaro.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS DE MONTROUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
""Les Hauts De Montrouge"", Nogaro (32110) PC Locaux D313, D316 68 556 m² 10 m² 2023/09/25
931 Departementale Les Hauts De Montrouge, Nogaro (32110) PC Locaux D353, D316 36 738 m² 464 m² 2013/09/30

Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS DE MONTROUGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES HAUTS DE MONTROUGE

Sources des informations sur LES HAUTS DE MONTROUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HAUTS DE MONTROUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS DE MONTROUGE ?
LES HAUTS DE MONTROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS DE MONTROUGE ?
Le profil de LES HAUTS DE MONTROUGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS DE MONTROUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS DE MONTROUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS DE MONTROUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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