LES DEUX RIVES - Permis de construire et DP

Active
518921861 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/12/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES DEUX RIVES

LES DEUX RIVES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontvieille.

Profil et organisation

LES DEUX RIVES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 13200 à Arles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES DEUX RIVES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/12/2009
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES DEUX RIVES

Activité d’urbanisme de LES DEUX RIVES

LES DEUX RIVES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2022 - 23/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX RIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/04/2022 - 23/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES DEUX RIVES

1 autorisation sur la période 23/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Fontvieille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX RIVES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de LES DEUX RIVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES DEUX RIVES

Sources des informations sur LES DEUX RIVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES DEUX RIVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES DEUX RIVES ?
LES DEUX RIVES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES DEUX RIVES ?
Le profil de LES DEUX RIVES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES DEUX RIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES DEUX RIVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES DEUX RIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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