LES CRO-MIGNONS - Permis de construire et DP

Active
885139675 Association déclarée Créée le 26/05/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CRO-MIGNONS

LES CRO-MIGNONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallières-les-Grandes.

Profil et organisation

LES CRO-MIGNONS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 41400 à Vallières-les-Grandes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CRO-MIGNONS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
26/05/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LES CRO-MIGNONS

Activité d’urbanisme de LES CRO-MIGNONS

LES CRO-MIGNONS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2024 - 26/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CRO-MIGNONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/06/2024 - 26/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CRO-MIGNONS

1 autorisation sur la période 26/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vallières-les-Grandes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CRO-MIGNONS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CRO-MIGNONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES CRO-MIGNONS

Sources des informations sur LES CRO-MIGNONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CRO-MIGNONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CRO-MIGNONS ?
LES CRO-MIGNONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CRO-MIGNONS ?
Le profil de LES CRO-MIGNONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CRO-MIGNONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CRO-MIGNONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CRO-MIGNONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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