Présentation détaillée de LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Clayes-sous-Bois.
Profil et organisation
LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 78340 aux Clayes-sous-Bois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Permis de construire et DP de LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Activité d’urbanisme de LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 16/06/2020 - 16/06/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/06/2020 - 16/06/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
1 autorisation sur la période 16/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Clayes-sous-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE ?
LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE ?
Le profil de LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CLAYES - ESSENCIEL SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.