2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
3
LES CABANES PERCHEES DU MAS DEL BOSC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamothe-Fénelon.
LES CABANES PERCHEES DU MAS DEL BOSC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 46350 à Lamothe-Fénelon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES CABANES PERCHEES DU MAS DEL BOSC compte 3 autorisations recensées sur la période 14/09/2020 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CABANES PERCHEES DU MAS DEL BOSC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/09/2020 - 10/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Lamothe-Fénelon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CABANES PERCHEES DU MAS DEL BOSC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mas Del Bosc, Lamothe-Fénelon (46350) | PC Logement | A653, A1175 | — | 92 m² | 2024/09/10 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Mas Del Bosc, Lamothe-Fénelon (46350) | PC Locaux | A652, A1175 | — | 103 m² | 2020/12/09 |
| Mas Del Bosc, Lamothe-Fénelon (46350) | PC Locaux | A1175, A1117 | 29 091 m² | 103 m² | 2020/09/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
