LES BOTTIERES - Permis de construire et DP

Active
352986558 Société civile immobilière Créée le 15/12/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES BOTTIERES

LES BOTTIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bâthie.

Profil et organisation

LES BOTTIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73540 à La Bâthie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES BOTTIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
15/12/1989

Siège social

Permis de construire et DP de LES BOTTIERES

Activité d’urbanisme de LES BOTTIERES

LES BOTTIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2013 - 12/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BOTTIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2013 - 12/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES BOTTIERES

1 autorisation sur la période 12/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Bâthie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BOTTIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES BOTTIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES BOTTIERES

Sources des informations sur LES BOTTIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BOTTIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BOTTIERES ?
LES BOTTIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BOTTIERES ?
Le profil de LES BOTTIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BOTTIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BOTTIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BOTTIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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